toute a fait 10% sur la vignette jusque au 30 mars ,je l'ai prit a l'annee et 76 euro

Tarifs 2011 :

http://www.pdfhost.net/index.php?Action=DownloadFile&id=a7375f244b9d2e803aa7d22656d4a7c8

Pour la vignette est-ce que cela est aussi applicable pour la navigation sur le Rhin ( Réglement de la Commission du Rhin ) et oui comme la réglementation du permis de pêche n 'est pas le même en Allemagne qu 'en France .
Donc , pêcher en France plus au No-kill en Allemagne (plus sur ) et naviguer en allemagne et non en France ?

J'ai toujours du mal a comprendre le principe concernant les moins de 9,9cv. Car avec 4, 6 ou 8cv il n'y a pas de vignette a payer... hors a la force des bras il y en a une de 37,10€ ??????

Et bien voila , j ai croisé le Président de la Fédé du 67 pendant mes courses et il ma conseillé de voir cela avec la gendarmerie fluviale .Réponse net et franche .
Une info pour nous pêcheur du 67 , il va voir pour trouver une date pour faire une réunion (voeux de 2011) nos problémes à la pêche ; -mise a l eau sécurisée , gratuite et dans chaque bief ( rhin , l Ill ),
- passage de l écluse de la Petite France montant à une heure précise
- ect....
Donc , faite votre liste
Reste à voir si il va tenir sa parole ...

Salut,

Régis a écrit:J'ai toujours du mal a comprendre le principe concernant les moins de 9,9cv. Car avec 4, 6 ou 8cv il n'y a pas de vignette a payer... hors a la force des bras il y en a une de 37,10€ ??????

Suivant le code Rousseau (eaux intérieures), un péage s'applique et sur le réseau VNF, à tous les propriétaires de bateaux d'une longueur supérieure à 5 mètres ou (pas et) dotés d'un moteur d'une puissance égale ou supérieure à 9,9 cv.

Robert54 a écrit:Salut,

Régis a écrit:J'ai toujours du mal a comprendre le principe concernant les moins de 9,9cv. Car avec 4, 6 ou 8cv il n'y a pas de vignette a payer... hors a la force des bras il y en a une de 37,10€ ??????

Suivant le code Rousseau (eaux intérieures), un péage s'applique et sur le réseau VNF, à tous les propriétaires de bateaux d'une longueur supérieure à 5 mètres ou (pas et) dotés d'un moteur d'une puissance égale ou supérieure à 9,9 cv.

Ce n'est pas sur le moteur que j'ai des doutes. mais pourquoi tu va être exempt pour ton 8cv et devoir payer si tu es a la force des bras!!!!
Donc je sais bien que c'est dès 9,9cv (et non pas au dessus de 9,9cv).
Et tout les plus de 5m a la force des bras sont des "avirons" qui ne paient pas de taxe...
Le permis je l'ai passé et la vignette je la régle. Le code rousseau n'est qu'un livre récapitulatif des textes de bases, il n'a pas valeur de lois. En ce référant au site de VNF (c'est quand même leur vignette) c'est là que j'ai du mal de comprendre. Ils ne font pas état de mention de longueur sur une barque avec des rames... Une petite mention (2) indique pour les rames que les 37€ sont due quelque soit la surface du bateau... Dans la liste des bateaux exonérés il ne parle que de ceux motorisés.

Régis a écrit:Et tout les plus de 5m a la force des bras sont des "avirons" qui ne paient pas de taxe...

Il semblerait que si, il y a une taxe à payer, mais la meilleure façon de s'en assurer, c'est de se renseigner auprès de VNF Thionville.

J ai aussi déja constaté que les skiffs non pas de vignette , ni la brassiére de sauvetage , écope ect ) pourquoi ??? bien plus long que nos barques et beaucoup moins stable .

De la même manière ou tu dois payer une taxe pour un moins de 12m2 mais que tu n'a pas accés aux écluses car trop petit!!!

Régis a écrit:De la même manière ou tu dois payer une taxe pour un moins de 12m2 mais que tu n'a pas accés aux écluses car trop petit!!!

J'ai un bateau de moins de 12m² et je passe sans problème les écluses. Mais il est important que la vignette soit voyante. Sans vignette, l'accès à l'écluse peut effectivement être refusé, tout comme les bateaux navigants de nuit sans feux de navigation.

Sur Charleville ils ne te laissent pas rentrer deans les écluses automatique avec un moin de 4m

Salut,

D'après les informations que j'ai , il est vrai, que les petites embarcations ne sont pas autorisées à franchir certaines écluses automatiques et du fait justement de l'absence d'un éclusier.

Comment cela les petites embarcations ne sont pas autorisées à franchire une écluses ??? et les canoés Toutes les embarcations sont homologuées pour naviguer donc , tu peux passer une écluse sauf pour les radeaux .Qu 'un éclusier ne te laisse pas rentrer avec un pétrolier ou un bateau prioritaire ok reste aussi un arrêté de la préfecture .Pour les biefs , il y a toujours un éclusier qui est en charge de 1 ou plusieurs biefs (VNF dégraisse aussi son personnel ) Sur strasbourg , il y a le canal du Rhone au Rhin et les skiffs ( aviron)passent l' écluse seul et sans éclusier , mais il y a un ( probléme )avec l écluse de la Petite France qui n a qu un sens de naviguation .Je pense que tu te fais mener en bateau , sinon amarre ton bateau est va demander à ton éclusier de te montrer la note de service .