CARNALOR La Pêche des Carnassiers
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Le Kiki
Le Kiki
Brochet en étang
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Carte de circulation et  numéro d'identification Empty Carte de circulation et numéro d'identification

le Jeu 3 Fév 2011 - 21:31
Apparemment ,un bateau de moins de 5M faisant fait l'objet d'une carte de circulation est dispensé du port des marques extérieures...

Legifrance

Moi ça m'irai bien....est-ce que vous confirmez?

Merci
Le Kiki
Le Kiki
Brochet en étang
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Carte de circulation et  numéro d'identification Empty Re: Carte de circulation et numéro d'identification

le Dim 6 Fév 2011 - 14:40
Essox Stradic....help...!
Carte de circulation et  numéro d'identification Invision-Board-France-256

@+
Le Kiki
Le Kiki
Brochet en étang
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Carte de circulation et  numéro d'identification Empty Re: Carte de circulation et numéro d'identification

le Mer 16 Fév 2011 - 20:36
Voila la réponse que j'ai pu avoir:

slt
dsl, j'avais zappé ce post.
en effet, il y a un gros problème avec ça.
il y a souvent confusion entre déclaration, identification, immatriculation, inscription et j'en passe des meilleurs.
j'ai montré le texte légifrance ou il est dit que l'identification extérieur n'était pas obligatoire a un de mes supérieur....
il est resté très septique.(comme la fosse)

on est entré dans un monstre débat législatif qui renvois a d'autre article obsolète ou modifier etc..... en gros, comme toutes lois française, un gros bordel, et j'ai jeté l'éponge.

en gros, je dis aujourd'hui, ne vous prenez pas le choux, l'immatriculation est gratuite (pour le moment) donc, immatriculez vos bateaux, mettez les lettres (je sais c'est moche...) et basta. comme ça, il n'y a pas de soucis.
si lors d'un contrôle vous prenez une prune, ce sera a votre charge de contester, de vous rendre au tribunal pour vous défendre, éventuellement 1000€ d'avocat dans le meilleur des cas une journée de salaire perdu pour la journée du tribunal, et si vous perdez, le double du PV a payer.

le jeu en vaut il la chandelle ?
pour un truc gratuit a la base ?

de plus, lorsque vous immatriculez votre bateau, tout les n° de série sont logiquement répertorié moteur/bateau.
ce qui fait que votre bateau devient invendable sur le marché de l'occaze.
si il y a une immat, un voleur réfléchira surement avant de se servir.

@+
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