CARNALOR La Pêche des Carnassiers
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Régis
Régis
Pêcheur de lacs et rivières
Pêcheur de lacs et rivières

Amendes en cas de problème... Empty Amendes en cas de problème...

le Dim 25 Juil 2010 - 14:33
A ceux qui naviguent, voici un tableau bien fais avec l'état des amendes possible.
http://jet.club.champagne.free.fr/infractions.pdf
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Invité
Invité

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Dim 25 Juil 2010 - 15:12
affraid il n'y a vraiment pas beaucoup de contravention de 1ere classe What a Face
Jerome88
Jerome88
Sandre en lac
Sandre en lac

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Lun 26 Juil 2010 - 9:47
En effet, ils calment tout le monde du premier coup...
Je pensais pas que les amendes étaient aussi élevées pale
wels
wels
Pêcheur de lacs et rivières
Pêcheur de lacs et rivières

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Lun 26 Juil 2010 - 14:58
tiens, en parlant d'infraction et d'amende...

voici ce que vous risquez en cas de pêche de nuit au vif par ex... (non, c'est pas moi qu'ai reçu cette lettre, je l'ai trouvée sur le net) Laughing

Amendes en cas de problème... Infrac10
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Invité
Invité

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Lun 26 Juil 2010 - 15:39
moi je peux en parler de ce genre de lettre Laughing Laughing

pendant plus de 10 ans je prenais la carte de peche , une année ou j ai decidé de ne pas la prendre ( pour changement d activité et manque de temps pour aller a la peche)
un jour un ami me demande de venir a la peche ( un dimanche), je lui explique donc que cette année je n avais pas la carte.il me dit " cela fait des année que l on peche ensemble et on a jamais vu un garde de peche"
donc comme un brave je lui dis ok et bingo Laughing Laughing ma premiere rencontre avec 2 gardes de ma vie Laughing Laughing
je leurs explique et je montre meme mes cartes des années pecedentes que j avais pris , JE leurs dis que je n ai pas pu acheter une carte journaliere ( dimanche)
bref sympa , ils me disent que pour cette fois sa passe , qu ils notent juste mon nom et que la prochaine fois ils ne me louperaient pas.


surprise 1 mois plus tard , je recois une lettre presque identique a celle -ci :

versement a l amiable de 150€ ( sur un compte privé avec numero de celui ci en bas de la page) sinon poursuite devant le tribunal.

je tel au president de cet AAPPMA? lui explique tout ce que je viens d ecrire ci dessus.il me demande de lui rediger tout cela et de lui envoyer.

reponse apres mon courrier:
nous avons pris en compte vos remarques et vous demandons 100€ a la place des 150€ , toujours par virement sur un compte Laughing Laughing .

je telephone à nouveau au president :
le ton monte, je lui dis qu une amende ne se regle pas par un virement banquaire sur un compte et que je prefere passer devant le tribunal

resultat une amende de 75€ par le tribunal que je regle en timbre fiscaux
enquete du tribunal sur le compte de cette AAPPMA .
le compte n apparait nul part celui ci appartient a un membre de l AAPPMA Evil or Very Mad Evil or Very Mad .

IL Y A EU DU MENAGE APRES DANS CETTE ASSOCIATION.

ATTENTION J ETAIS EN FAUTE ET JE NE VEUX EN AUCUN CAS JUSTIFIER MON ACTE CETTE AMENDE ETAIT MERITEE .MAIS PAS A PAYER N IMPORTE COMMENT
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Invité
Invité

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Lun 26 Juil 2010 - 16:12
C'est ce qui s'appelle leurrer un pêcheur Laughing

Pas de chance, ils sont tombé sur un sandre tatillon lol!
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Invité
Invité

Amendes en cas de problème... Empty Re: Amendes en cas de problème...

le Lun 26 Juil 2010 - 21:01
un procès verbale doit être fait de suite , remis à la fédé dans les 48h et la suite se passe au tribunal si pas d'accors amiable ( avec la fédé ). Une aappma ne touche rien sur un pv d'infraction sauf si il sagit d'une pollution là elle touche quelque chose pour préjudices sur le milieu qu'elle gère.
mais dans ce cas il faut encore faire constater la pollution : gendarmerie , fédéraux etc...
@+ popeye
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