Réglementation Navigation en France pour un Belge une fois

Salut a tous ,

Ca y est , j'ai le porte monnaie un peu plus léger une fois ...( lol )
Une Mercury Sl 410 et un moteur 2 temps de 15 cv de même marque .
Et tout le bazar qui va avec la barque , remorque , rames , nourice , bidons ,d'huile ,
ancres , cordages , papier de conformité , immatriculation Belge , ...

Alors voici mes questions .

- Puis-je naviguer en France avec une barque immatriculée en Belgique ?
- Je crois que sans permis je suis limité a 9.9 cv ?
- Y-at-il beaucoup de contrôles , a ce sujet et les réprimendes sont-elles sévères ?
- Si il y a limite de puissance , si oui je revend le 15 cv et je reprend un 9.9 cv
Donc si il y a des ammateurs en MP svp !
- Ou peut-on naviguer en France et a quelles conditions , redevances ...
C'est a peu près tout ce qui me viens a l'idée pour le moment ...
Si vous voyez autre chose ?

En attendant vos réponses ... Merci

@plus

jul

Salut. En mer, si tu es sous pavillon Belge, tu échappe à la règlementation Française: Pas besoin de permis et le matériel de sécurité est beaucoup plus léger.
Pour la navigation intérieure, sur les eaux navigables du domaine public, il n'y a pas de redevances à condition de sortir le bateau chaque jour, sinon il y a une taxe d'ammarrage.
Pour être sûr, pose la question à VNF ( voies navigables de France) Tu pourras trouver leurs coordonnées sur le net

Voilà que l'on fait des "fleurs" aux Belges maintenant...
C'est la bonne excuse...mettez tous un pavillon Belge la prochaine fois

@+Eric

Merci patrick , je leurs sonne dès que j'ai le temps .

@plus

jul

Eric a écrit:Voilà que l'on fait des "fleurs" aux Belges maintenant...
C'est la bonne excuse...mettez tous un pavillon Belge la prochaine fois

@+Eric

Ah je comprend mieux ta réponse en MP Eric

Patrick 55 a écrit:Salut. En mer, si tu es sous pavillon Belge, tu échappe à la règlementation Française: Pas besoin de permis et le matériel de sécurité est beaucoup plus léger.
Pour la navigation intérieure, sur les eaux navigables du domaine public, il n'y a pas de redevances à condition de sortir le bateau chaque jour, sinon il y a une taxe d'ammarrage.
Pour être sûr, pose la question à VNF ( voies navigables de France) Tu pourras trouver leurs coordonnées sur le net

Attention les gars donnez de bonnes info.

Toute embarquation de plus de 9,9cv dois être munie de la vignette VNF. Soit 83,60€ cette année.
http://www.fluvialnet.com/reglementation/qui-gere

Là çà fait mal

@+Eric

Eric a écrit:Là çà fait mal

@+Eric

Pas grave je vais changer mon autocolant 15 en 9.9

Par contre je ne connais pas les àbligations d'un bateau sous pavillon étranger.
Voir VNF directement.
mais tu peux venir sur Metz, voilà qques années que nous ne coullons plus les bateaux étranger.

Régis a écrit:
mais tu peux venir sur Metz, voilà qques années que nous ne coullons plus les bateaux étranger.

Je sais pas encore ce que c'est mais a l'avant de la barque des deux cotés il y a des trucs oblongs avec la pointe rouge c'est un peu comme les trucs en dessou des hélicoptères de l'armée ...

En tout cas merci pour vos réponses , je savais même pas que la VNF existait !

Bravo pour ton nouveau bateau JUL.Tu peut toujours m'inviter à faire une partie de pêche avec toi J'ai le pied marin j'ai fait 16mois dans la marine française.

Sur google, lorsque l'on tappe TORPILLE BELGE, on trouve cela... c'est ça le truc oblong
http://www.wat.tv/video/torpille-belge-3m3c_8zku_.html
Bon passe sur Metz quand tu veux.
@+

je cite la pêche et les poissons de mars 2003

l'arrêté de février 2000 s'applique aux bateaux d'une longueur supérieur ou égale à 2.50 propulsée par un moteur même électrique doit contenir l'équipement suivant

Pour les barque de 2.50 à 6.50m
1 ancre de 8 kg + 5 m de chaine 6mm + 20 m de clabot de 10 mm
2 avirons ou une godille avec dispositif de nage ou une pagaie
1 gaffe
1 écope reliée par un bout au bateau, sauf si cockpit auto videur
1 chaumard à l'avant et 1 dispositif permettant le remorquage à l'arrière

Pour les pneumatiques
1 gonfleur

Pour les moteurs a essence
1 dispositif de sécurité coupant automatiquement l'allumage ou à défaut les gaz (éjection ou malaise)
2 amarres d'une longueur supérieure ou égale a celle du bateau avec une longeur minimale de 5 m
1 boites de secours
1 bouée couronne approuvée ou marquée CE munie d'une ligne de jet d'une longueur supérieur ou égale a 10 m
1 lampe électrique étanche
1 compas de route
3 feux rouges à main
1 corne de brume
1 gilet de sauvetage par personne facilement accessible approuvé ou marqué CE
les enfants de moins de 12 ans doivent être équipés d'une brassière de sauvetage de taille appropriée durant la navigation
1 extincteur 21B approuvé ou marqué CE par moteur

AU SECOURS JE COULE impossible pour moi d'être en règle en espérant que la réglementation a changer depuis

Cette liste n'est pas pour toute les voies navigable...